Modalités de facturation et tarifs

Les résidents de Montluçon Communauté

Lors de votre réinscription ou inscription, vous devez joindre à votre dossier dûment renseigné les justificatifs suivants :

• un justificatif de domicile de moins de 3 mois (quittance de loyer, facture d’électricité, de gaz ou de téléphone),
• dernier avis d’imposition sur le revenu.

En l’absence de justificatifs, le tarif maximal hors département sera appliqué de manière définitive.

NB : Pour une inscription en pratique collective seule, merci de transmettre un justificatif de domicile de moins de trois mois.

Les résidents hors Montluçon Communauté

Vous participez par votre fiscalité à la vie de Montluçon communauté, ou avez un enfant élève au Conservatoire André-Messager interne dans un des établissements scolaires de Montluçon communauté :

• Fournir les mêmes justificatifs (voir ci-dessus) ainsi que votre taxe foncière, ou l’attestation de la qualité d’interne de l’enfant

Vous résidez dans le département :

• Transmettre un justificatif de domicile de moins de trois mois

Les résidents hors département

Aucun justificatif à fournir

Les tarifs du conservatoire

	Cours	Tarif Montluçon Communauté	Tarif département et 3e cycle*	Tarif hors département
1	Eveil et initiation	De 15 à 143€	153€	164€
2	Parcours diplômant ou non diplômant	De 25 à 306€ Adulte** : de 51 à 255€	316€* Adulte** : 255€	341€ Adulte** : 387€
3	Pratique d’un instrument supplémentaire	De 25 à 204€ Adulte** : de 51 à 255€	204€ * Adulte** : 255€	225€ Adulte** : 285€
4	Pratiques collectives	73€ par pratique collective	102€ par pratique collective	123€ par pratique collective

5. Frais de dossier = Pour un élève : 15 € A partir du 2e élève d’une même famille : 10 €

6. Entretien d’instrument = 50€

* Tarif Montluçon Communauté appliqué pour tout élève inscrit en cycle 3 (hors Montluçon Communauté compris).

** Tarif Adulte : à partir de 18 ans au 1er septembre de l’année scolaire.

• Les frais de dossier d’une même famille apparaîtront sur la facture annuelle de scolarité.
• Le coût de la scolarité demandé aux familles correspond à une inscription annuelle. Ce dernier restant acquis quels que soient les motifs de désistement.
• Toute démission doit faire l’objet d’un courrier adressé au directeur du conservatoire.
• Pour les élèves bénéficiant de la mise à disposition d’un instrument, la participation annuelle de 50€, liée aux frais d’entretien, est payable en totalité quelle que soit la durée effective du prêt. Le prêt d’un instrument ne peut se faire sans la remise préalable d’une attestation d’assurance.

Calendrier des modalités de facturation

Dates	Modalités	Remarques
Lors de l’inscription (nouveaux élèves)	Transmission de vos justificatifs au Conservatoire pour le calcul du Quotient Familial (QF)	Pour les réinscriptions (anciens élèves), transmission de vos justificatifs en ligne uniquement
Fin Octobre	Envoi des factures par le Conservatoire	Dès réception de votre facture, toute erreur devra être signalée au Conservatoire dans un délai de 15 jours. Au-delà, aucune modification ne pourra être apportée
Fin Novembre	Règlement de votre facture en totalité.	Règlement au Conservatoire André-Messager de Montluçon.
Décembre	Toute facture non réglée au conservatoire sera transmise à la Trésorerie Municipale.	Règlement à la trésorerie municipale dès réception de l’avis des sommes à payer.